Mentions légales

mentions

Propriété

Le site www.sevreetloireimmo.com est la propriété de le l’entreprise « Sèvre et Loire Immobilier »
58 route de Clisson
44200 Nantes
Tél : 02 40 03 33 96
contact-nantes@aasyndic.fr

Carte professionnelle n° CPI 4401 2016 000 005 297, délivrée par la CCI Nantes Saint Nazaire – garantie par GALIAN, 89 rue de la Boétie 75008 Paris.

Règles professionnelles applicables: loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et son décret d’application du 20 juillet 1972.

Propriété Intellectuelle

Les créations apparaissant éventuellement sur le site www.sevreetloireimmo.com, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, font l’objet de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de l’entreprise « Sèvre et Loire Immobilier » ou de tiers ayant autorisé l’entreprise « Sèvre et Loire Immobilier » à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise « Sèvre et Loire Immobilier », à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Responsable de la publication

M Gilles Pruvost

Données personnelles

Les informations recueillies à partir des formulaires présents sur les pages www.sevreetloireimmo.com/contact/, et sur les pages détaillée d’annonces immobilière, font l’objet d’un traitement informatique destiné aux professionnels de l’entreprise pour la ou les finalité(s) suivante(s) :
Répondre aux demandes de renseignement, récupérer les demandes des personnes qui souhaitent avoir des informations sur un bien à la location.
Le ou les destinataire(s) des données sont :
M Gilles Pruvost, Gérant.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à :
contact@sevreloireimmo.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Conception et développement du site

Agence Wouep!
www.wouep.com
Siège social : 19 rue de la tour d’Auvergne
Tél : 02 44 84 40 90

Hébergement

PLANETHOSTER inc
4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1
CanadaTél : +33 1 76 60 41 43